ICED
Présentation de la marque ICED
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DEFENCE AND SPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ICED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICED est expirée depuis le 30 septembre 2024.
AIRBUS DEFENCE AND SPACE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13